Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET SPIRIT
LE BARBIER LACOUTURE Pascal

Numéro de dépôt :
98751758
Date de dépôt :
25/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2008

Présentation de la marque NET SPIRIT

Déposée le 25 septembre 1998 par la société LE BARBIER LACOUTURE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la société LE BARBIER LACOUTURE Pascal domicilié(e) LE COUSTURE, 2348 ROUTE DE LURCQ, 40230 ST JEAN DE MARSACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 427 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BARBIER LACOUTURE Pascal SARL TOADS - France.

La marque NET SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET SPIRIT est expirée depuis le 25 septembre 2008.

LE BARBIER LACOUTURE Pascal a également déposé les autres marques suivantes : MAORI , NO DEAL , MAORI , THE FACTORY , PLUG-IN , TOADS


LE BARBIER LACOUTURE Pascal - LE COUSTURE, 2348 ROUTE DE LURCQ, 40230 ST JEAN DE MARSACQ - France - SIREN 332427897


LE BARBIER LACOUTURE Pascal SARL TOADS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Appareils et instruments d'optiques Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures et chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.